Tag Archives: loi

Les dix commandements du prospecteur

Publié par Gérard le 2 juillet 2010
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Les dix commandements du prospecteur: I. Avant de rechercher des objets anciens, inscrivez-vous auprès de votre société archéologique locale où vous obtiendrez les informations nécessaires au respect de la loi du 18.12.89. Vous pouvez proposer votre assistance aux sauvetages archéologiques. … En savoir plus »

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Vous avez trouvé un trésor ? A savoir

Publié par Gérard le 2 juillet 2010
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Vous avez découvert un trésor ? La loi stipule que « La propriété d’un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds; si le trésor est trouvé dans le fonds d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui … En savoir plus »

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Législation et détection : ce qu’il faut savoir

Publié par Gérard le 30 juin 2010
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Bien que la détection de métaux constitue une activité passionnante, elle n’en reste pas moins régie par un ensemble de lois que tout prospecteur se doit de connaitre. LOI N° 89-900 DU 18 DECEMBRE 1989 RELATIVE A L’ UTILISATION DES … En savoir plus »

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